Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En cela, elles sont fondamentalement plusieurs des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration nos met en ?uvre. Dans la realite, les trucs sont bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele ordinaire

Au systeme administratif francais, la commune est le modele de base qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, les adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, sont difficiles a eviter.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est en general jamais tres nette.

1.1. Le i?tre capable de politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite de la municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :

Il va i?tre d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

Cela reste aussi delegataire du conseil municipal : il y a Indeniablement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres car il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

C’est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, car il est OPJ).

  • Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca est en mesure de desfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela est en mesure de disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique pas Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans l’integralite des organismes touchant a celui-ci. En pratique, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il est reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est malgre tout nullement le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et desfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une situation particulierement ardu a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde aussi de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de l’integralite des decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a la representation de la minorite au sein du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par claque que le nouvel arrivant ne maitrise pas datingmentor.org/fr/rencontres-japonaises/ l’organisation interne ou qu’il n’a pas toute confiance en personnes en place.

Structure legere, totalement politique et pas administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Les cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Les difficultes paraissent evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

J’ai specialisation du cadre va l’enfermer au sein d’ sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette en realite. Ce n’est nullement toute la realite ; rien n’indispose plus un elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit des choses que via sa technicite et ne mesure nullement l’integralite des impacts de ses preconisations. Et cela se a ici, c’est la capacite d’aide a Notre decision. Quand des propositions venues des cadres paraissent retoquees par des elus, c’est parce qu’elles en ignorent Divers impacts. Ou qu’elles ne prennent nullement en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devrez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui te prend en compte la complexite d’une situation et des divers acteurs.

Cette posture est inconfortable etant donne qu’il s’agit de devenir competent techniquement bien en depassant une telle technicite Afin de integrer a ces propres preconisations l’integralite des aspects a prendre en compte.

Mes cadres doivent etre certes accessibles, mais surtout savoir repartir un temps libre entre la gestion de leurs equipes, l’organisation en Direction Generale et celle de leur elu. Des outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation reste le maitre mot dans cette affaire, tant des elus et les cadres peuvent avoir des calendriers respectifs tres charges, des fois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux sont les elus accessibles avant ou apres leur journee de travail, quand des fonctionnaires seront assujettis aux regles de travail de droit commun. Il va falloir donc organiser des temps libre d’embauche formalises Afin de garantir un suivi et faciliter votre relation, pour des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.